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Marques déposées par monsieur HASSANI Younous
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SOS SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS SANTE
M. HASSANI Younous

Numéro de dépôt :
4024086
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
SOS SANTE de HASSANI Younous

Présentation de la marque SOS SANTE

Déposée le 1 août 2013 par monsieur HASSANI Younous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur HASSANI Younous domicilié(e) 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HASSANI Younous domicilié(e) 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France.

La marque SOS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS SANTE est expirée depuis le 1 août 2023.

HASSANI Younous a également déposé les autres marques suivantes : MICROSCOPE , HIL H , Saphir Senior – Sport – Santé S “ SAPHIR – SENIOR. SPORT. SANTE ”


M. HASSANI Younous - 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France


M. HASSANI Younous - 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 8 avril 2014 - Rejet partiel n°622206 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.